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Ressources faisant référence à Code Identifiant de Spécialité (CIS)

   
71 ressources trouvées, 18 ressources affichées

Glossaire de la prescription électronique
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
Code Identifiant de Spécialité (CIS)
Code numérique de 8 chiffres identifiant une spécialité pharmaceutique. Il est administré par l’ANSM.
Voir aussi Code Identifiant de Spécialité (CIP) et Unité Commune de Dispensation (UCD).
 
 
Terme de glossaire publié
Glossaire de la prescription électronique
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
Code Identifiant de Présentation (CIP)
Code identifiant à 13 chiffres correspondant à l’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) d’une présentation d’un médicament. Ce code est administré par l’ANSM.
Voir aussi Code Identifiant de Spécialité (CIS) et Unité Commune de Dispensation (UCD).
 
 
Terme de glossaire publié
Glossaire de la prescription électronique
Identification du médicament
Spécialité pharmaceutique
Médicament fabriqué industriellement identifié par une dénomination et par une ou plusieurs présentations (article L.5111-2 du Code de la santé publique). Elle est identifiée par le code CIS.
 
Article L.5111-2 du CSP
 
Terme de glossaire publié
Glossaire de la prescription électronique
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
Unité Commune de Dispensation (UCD)
Code identifiant à 13 chiffres correspondant au plus petit élément commun à plusieurs présentations d’une même spécialité pharmaceutique.
Il est utilisé par les établissements de soins pour identifier les spécialités dispensés. Il est utilisé pour la facturation des médicaments hors GHS.
Le code UCD et le nombre d’UCD par présentation sont administrés par le Club Inter Pharmaceutique.
Voir aussi Code Identifiant de Preésentation (CIP) et Code Identifiant de Spécialité (CIS).
Situations où l’UCD diffère de la spécialité = médicaments de même teneur mais de volume différent.
Exemple : 1 spécialité albumine humaine XX 200g/l mais 2 UCD car flacons de 50 et 100ml
 
Terme de glossaire publié
Certification LAP de médecine ambulatoire
Champ sans précision
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
Codification
Le LAP enregistre la posologie, les codes CIS et UCD pour chaque ligne de prescription formulée en spécialité pharmaceutique à l’origine d’une ordonnance effectivement imprimée (critère Certification LAP de médecine ambulatoire Id=86)
 
Certification LAP de médecine ambulatoire
Identification du médicament
Posologie
Traçabilité
Le LAP enregistre les codes CIS et les posologies des traitements pris par le patient mais non prescrits par l’utilisateur du LAP. 
Certification LAP de médecine ambulatoire
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
Traçabilité
Pour chaque ligne de prescription formulée en spécialité commerciale à l’origine d’une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIS, le code UCD et la posologie. Pour chaque présentation commerciale prescrite sur une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIP. 
Charte de qualité des BdM
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
La BdM met à disposition sous format électronique pour chaque spécialité pharmaceutique présentée au moins les éléments suivants :
- toutes les informations des annexes de l’AMM, la date initiale de publication du RCP et la date du dernier rectificatif intégré ;
- le plan de gestion des risques (PGR) et sa date, s’il est publié ;
- le statut de « médicament soumis à surveillance renforcée » (EMA)
- le SMR ou les SMR daté(s) en fonction de l’indication ou des indications, l’ASMR ou les ASMR daté(s) en fonction de la ou des indication(s) avec le ou les comparateur(s) (ou tout autre évaluation normée du médicament par la commission de la transparence) dans la mesure où les avis de la commission de la transparence sur cette spécialité sont disponibles sur le site de la HAS ;
- la synthèse d’avis de la commission de la transparence ;
- le prix des présentations remboursables (prix public toutes taxes comprises PPTTC), le taux (ou les taux selon l’indication) et la base de remboursement ;
- le prix des médicaments en rétrocession ;
- le périmètre des indications remboursables ;
- l’éligibilité au remboursement au titre d’une affection longue durée (ALD) exonérante si elle est publiée sur le site de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés ;
- le statut (« princeps » ou « générique ») selon le répertoire des génériques s’il y est mentionné ;
- le tarif forfaitaire de responsabilité (TFR) pour les médicaments inscrits au répertoire des génériques et pour lesquels un TFR a été publié au Journal Officiel ;
- l’agrément aux collectivités ;
- la date de première commercialisation en France telle qu’indiquée sur le site de l’ANSM ;
- la date d’un éventuel arrêt de commercialisation et l’éventuelle suspension d’AMM telles qu’indiquées sur le site de l’ANSM ;
- le motif de l’arrêt de commercialisation s’il est connu ;
- l’inscription éventuelle sur la liste des produits dopants selon le Journal Officiel ;
- les fiches d’information thérapeutique des médicaments d’exception ;
- l’identification de la ou des forme(s) pharmaceutique(s) et de la ou des voie(s) d’administration. Ces informations sont données selon la codification européenne (Standard terms) si l’AMM l’utilise ;
- les codes ATC, UCD et CIS ;
- le code CIP des différentes présentations.
Ces informations sont conformes aux informations publiées par les organismes publics de référence.
 
Médicaments/ALD
Questionnaire d’agrément des BdM
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
La BdM permet-elle une identification des spécialités pharmaceutiques selon le code CIS ? 
Charte de qualité des BdM
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
La BdM met à disposition sous format électronique pour chaque spécialité pharmaceutique présentée au moins les éléments suivants :
- toutes les informations des annexes de l’AMM, la date initiale de publication du RCP et la date du dernier rectificatif intégré ;
- le plan de gestion des risques (PGR) et sa date, s’il est publié ;
- le statut de « médicament soumis à surveillance renforcée » (EMA)
- le SMR ou les SMR daté(s) en fonction de l’indication ou des indications, l’ASMR ou les ASMR daté(s) en fonction de la ou des indication(s) avec le ou les comparateur(s) (ou tout autre évaluation normée du médicament par la commission de la transparence) dans la mesure où les avis de la commission de la transparence sur cette spécialité sont disponibles sur le site de la HAS ;
- la synthèse d’avis de la commission de la transparence ;
- le prix des présentations remboursables (prix public toutes taxes comprises PPTTC), le taux (ou les taux selon l’indication) et la base de remboursement ;
- le prix des médicaments en rétrocession ;
- le périmètre des indications remboursables ;
- l’éligibilité au remboursement au titre d’une affection longue durée (ALD) exonérante si elle est publiée sur le site de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés ;
- le statut (« princeps » ou « générique ») selon le répertoire des génériques s’il y est mentionné ;
- le tarif forfaitaire de responsabilité (TFR) pour les médicaments inscrits au répertoire des génériques et pour lesquels un TFR a été publié au Journal Officiel ;
- l’agrément aux collectivités ;
- la date de première commercialisation en France telle qu’indiquée sur le site de l’ANSM ;
- la date d’un éventuel arrêt de commercialisation et l’éventuelle suspension d’AMM telles qu’indiquées sur le site de l’ANSM ;
- le motif de l’arrêt de commercialisation s’il est connu ;
- l’inscription éventuelle sur la liste des produits dopants selon le Journal Officiel ;
- les fiches d’information thérapeutique des médicaments d’exception ;
- l’identification de la ou des forme(s) pharmaceutique(s) et de la ou des voie(s) d’administration. Ces informations sont données selon la codification européenne (Standard terms) si l’AMM l’utilise ;
- les codes ATC, UCD et CIS ;
- le code CIP des différentes présentations.
Ces informations sont conformes aux informations publiées par les organismes publics de référence.
SMR et ASMR risquent d’être remplacés par un autre indicateur (ITR)
Questionnaire d’agrément des BdM
Identification du médicament
Interopérabilité sémantique
La BdM permet-elle une identification des spécialités pharmaceutiques selon le code CIS ? 
Certification LAP de médecine ambulatoire
Aide à la décision médicale
Dénomination Commune
Coordination des soins
Identification du médicament
Documentation SAM
Le LAP permet l’utilisation d’un Système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) publié par les institutions et référencé par la HAS.
Chaque SAM est caractérisée par :
- un identifiant du SAM ;
- un ou plusieurs médicament(s) « index » caractérisé(s) par son nom de spécialité pharmaceutique, ou sa Dénomination Commune ou par la présence d’une substance active dans sa composition ;
- une condition exprimée en français qui comporte la présence ou l’absence de ces médicaments dans le traitement en cours et éventuellement un certain nombre d’autres circonstances portant sur les caractéristiques du patient. Les facteurs possibles de cette expression conditionnelle et sa composition sont précisés dans le document « Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique » et dans les annexes du présent référentiel. L’identification des médicaments prescrits ou dans le traitement en cours est réalisée sous la forme d’une unique liste dont les membres peuvent être spécifiés par CIS, CIP, UCD, Dénomination commue ou présence d’une substance active ;
- un message destiné à l’utilisateur confronté à la situation clinique décrite dans la condition ;
- le logo de l’institution qui assume le message ;
- les fonctions de ce chapitre du référentiel de certification qui sont exigées au regard de la condition ;
- éventuellement, si la proposition de remplacement est une fonction exigée (critère Certification LAP de médecine ambulatoire Id=115), le ou les médicament(s) proposé(s) en remplacement, caractérisé(s) par une ou plusieurs Dénomination(s) Commune(s).
 
Cas d’usage LAD de PUI
Fonction dangereuse
Identification du médicament
Ergonomie
Le logiciel permet de modifier le libellé d’un médicament de la BdM. Situation où les paramétreurs de livret signalent la nécessité de modifier des libellés de produits de santé :

- le libellé du CIS (ANSM) n’est pas adapté à l’environnement informatique (trop long, pas discriminant sur un nombre réduit de caractère...) ;

- le libellé ne répond pas au besoin métier local. Par exemple : l’IDE doit pouvoir lire un libellé dans le plan de soins identique à celui du conditionnement disponible et celui-ci n’est pas le libellé ANSM.

Il ne semble donc pas souhaitable d’interdire ce paramétrage. Il semble difficile de préconiser un libellé plutôt qu’un autre. Il n’y a donc pas de critère sur l’interdiction de modifier les libellés de médicament dans les certification des LAP ou des LAD.
 
Livret thérapeutique
Paramétreur de livret thérapeutique
CIP
Champ sans précision
Une condition exprimée en français qui comporte la présence ou l’absence de ces médicaments dans le traitement médicamenteux prescrit et éventuellement des conditions portant sur les caractéristiques du patient.
Les facteurs possibles de cette expression conditionnelle et sa composition sont précisés dans le document « Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique » et dans les annexes du présent référentiel. L’identification des médicaments dispensés prescrits est réalisée sous la forme d’une unique liste dont les membres peuvent être spécifiés par CIS, CIP, UCD, Dénomination commue ou présence d’une substance active ;
A conserver ? : L’identification des médicaments dispensés prescrits est réalisée sous la forme d’une unique liste dont les membres peuvent être spécifiés par CIS, CIP, UCD, Dénomination commue ou présence d’une substance active ;
Certification LAP hospitaliers
Le LAP enregistre les codes CIS et les posologies des traitements pris par le patient mais non prescrits par l’utilisateur du LAP.Lien avec critère ambu 21bis. Format spécifiéElément supprimé ?
Certification LAP hospitaliers
Le LAP enregistre les codes CIS et les posologies des traitements pris par le patient mais non prescrits par l’utilisateur du LAP.Lien avec critère ambu 21bis. Format spécifiéElément supprimé ?
Certification LAP hospitaliers
Interopérabilité sémantique
Pour chaque ligne de prescription formulée en spécialité commerciale à l’origine d’une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIS, le code UCD et la posologie. Pour chaque présentation commerciale prescrite sur une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIP.Lien avec critère ambu 86. Format spécifiéElément supprimé ?
Certification LAP hospitaliers
Interopérabilité sémantique
Pour chaque ligne de prescription formulée en spécialité commerciale à l’origine d’une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIS, le code UCD et la posologie. Pour chaque présentation commerciale prescrite sur une ordonnance effectivement imprimée, le LAP enregistre le code CIP.Lien avec critère ambu 86. Format spécifiéElément supprimé ?