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  Certification LAP de médecine ambulatoire le 22/09/2016
  Certification des LAD de PUI (document en discussion)

Document historique

   

Plan


1. Introduction
2. Agrément des Bases de données sur les Médicaments (BdM)
    2.1. Réponses des éditeurs de BdM au questionnaire d’agrément
    2.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
3. Certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP) de médecine ambulatoire
    3.1. Référentiel de certification
    3.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
4. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) d’officine
5. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) de PUI
6. Documents en relation avec plusieurs schémas de certifications
    6.1. Précisions sur les référentiels de certification
    6.2. Référentiel d’accréditation (Cofrac)
    6.3. Autre



1. Introduction

ContenuRemarque
Ce dossier regroupe divers documents obsolètes, produits ou non par la HAS.
Un autre dossier regroupe des supports des présentations d’informatique médicale.


2. Agrément des Bases de données sur les Médicaments (BdM)

ContenuRemarque
Document en français
Agrément proposé par le Réseau Santé Sociale pour les « Bases de données générales traitant de l’information officielle sur le médicament » (probablement entre janvier et avril 1999)
Document en français
Charte de qualité des BdM communiquée à la presse le 13/9/2007
Publiée sur le site Internet de la HAS le 14/9/2007
Document en français
Charte de qualité des BdM publiée sur le site Internet de la HAS le 23/6/2008

 

2.1. Réponses des éditeurs de BdM au questionnaire d’agrément

Document en français
Réponses de Résip pour agrément en 2008

Ce document était complété par une partie confidentielle
Document en français
Réponses de Vidal pour agrément en 2008

Ce document était complété par une partie confidentielle
Document en français
Réponses de Thériaque pour agrément en 2009
Document en français
Réponses de Thésorimed pour agrément en 2009

 

2.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de l’agrément des BdM

Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
Réunion du 11/6/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
Réunion du 30/4/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
Réunion du 21/5/2013
Document en français
Elaboration de la version 2 de l’agrément des BdM
Réunion du 1/7/2013


3. Certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP) de médecine ambulatoire

ContenuRemarque

3.1. Référentiel de certification

Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire envoyé en relecture le 17 janvier 2007
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire publié en août 2007
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire publié en juin 2008
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire et charte de qualité des BdM publiés au Journal Officiel le 2/10/2008
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire proposé en relecture le 11/4/2016
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire adopté par le collège le 21/9/2016
Document en français
Référentiel de certification des LAP de médecine ambulatoire publié au Journal Officiel le 12/8/2017

 

3.2. Comptes-rendus de réunion, élaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire

Document en français
Note de cadrage de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire

Référence à la promotion des génériques.
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 15/4/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 27/5/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 30/9/2015
Document en français
Elaboration de la version 2 de la certification des LAP de médecine ambulatoire
Réunion du 16/5/2016


4. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) d’officine

ContenuRemarque
Document en français
Charte de qualité pour les logiciels à l’usage de l’exercice officinal
Conseil National de l’ordre des Pharmaciens et syndicats, 2 avril 2008
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 9/7/2012
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 18/9/2012
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 23/10/2012
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 22/11/2012
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 18/12/2012
Document en français
Elaboration de la certification des LAD d’officine
Réunion du 20/6/2014
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine envoyé en relecture le 17/11/2014
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur le site de la HAS le 10/12/2014
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine envoyé pour concertation interinstitutionnelle le 17/11/2015
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur le site de la HAS le 21/12/2015
Document en français
Avis des parties prenantes concernant la version de décembre 2015 du référentiel de certification des LAD d’officine
Publié par la HAS le 21/12/2015
Document en français
Référentiel de certification des LAD d’officine publié sur au Journal Officiel le 26/12/2015


5. Certification des Logiciels d’Aide à la Dispensation (LAD) de PUI

ContenuRemarque
Document en français
CR du GT LAD PUI du 28/09/2016
Document en français
CR du GT LAD PUI du 16/11/2016
Document en français
CR du GT LAD PUI du 14/12/2016
Document en français
CR du GT LAD PUI du 17 janvier 2017
Document en français
CR du GT LAD PUI 14 mars 2017
Document en français
CR du GT LAD PUI du 20 avril 2017
Document en français
CR du GT LAD PUI du 15 juin 2017
Document en français
CR du GT LAD PUI du 10 octobre 2017


6. Documents en relation avec plusieurs schémas de certifications

ContenuRemarque

6.1. Précisions sur les référentiels de certification

Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 20/5/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 23/6/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 24/9/2008
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document publié le 13/5/2014
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document discuté en collège d’orientation le 29/6/2016
Document en français
Précisions sur les référentiels HAS de prescription électronique.
Document validé par collège le collège le 21/9/2016 et publié le 8/11/2016

 

6.2. Référentiel d’accréditation (Cofrac)

Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac
Version d’octobre 2007
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac
Version de septembre 2009
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac
Version de décembre 2009
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac
Version d’octobre 2012
Document en français
Référentiel d’accréditation Cofrac pour les LAP et les LAD (CPS REF 20)
Version du 31/3/2016

 

6.3. Autre

Document en français
La tenue du dossier médical en médecine générale : état des lieux et recommandations ANAES 1996
Document en français
Le dossier du patient en masso-kinésithérapie
ANAES, mars 2000
Document en français
Information des patients
Recommandations destinées aux médecins
ANAES, mars 2000
Document en français
Glossaire qualité de l’ANAES, août 2002
Document jamais validé, jamais publié ?
Document en français
Guide du bon usage des examens d’imagerie médicale, 2005
Document en anglais
Making use of various information systems to disseminate HTA knowledge in France
(poster Hervé date ?)
Document en français
« Avis n° 14-A-15 du 9 octobre 2014 relatif à un projet de décret concernant l’obligation de certification des logiciels d’aide à la prescription médicale et des logiciels d’aide à la dispensation prévue à l’article L. 161-38 du code de la sécurité sociale »
Autorité de la concurrence
Information non visible !
Document en français
Sursis à arbitrer le recours du SNITEM sur l’obligation de certifier les LAP marqué CE, décision 387156 du Conseil d’Etat, 8 juin 2016